Historial de la Grande Guerre
BP 20063
80201 PERONNE cedex
Tél 03.22.83.14.18
Fax 03.22.83.54.18
info@historial.org

Gestionnaire de site : Association Historial de la Grande Guerre
Conception – réalisation : LINKS Création Graphique – www.links-web.fr
Hébergement : OVH

DROITS D’AUTEURS ET COPYRIGHT

Le site de l’Historial de la Grande Guerre est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à l’Historial de la Grande Guerre, ou dans quelques cas, sont la propriété d’autres institutions ou personnes (copyright indiqué dans la légende) auprès desquelles l’Historial a obtenu les autorisations d’utilisation notamment auprès de l’ADAGP. Si une erreur s’était glissée dans l’attribution d’un crédit photographique, veuillez avoir l’amabilité de nous le faire savoir. Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Tous droits réservés.

Pour les photographies des collections de l’Historial de la Grande Guerre, sauf mention contraire, l’auteur des photographies est Yazid Medmoun (Conseil départemental de la Somme).

Dans le cadre des expositions temporaires, l’Historial de la Grande Guerre demande l’autorisation à l’ADAGP d’utiliser les images des œuvres d’art de ses membres présentes dans la rubrique presse (fichiers téléchargeables après demande accès avec mot de passe).
Mention obligatoire à l’attention de la presse pour les membres de l’ADAGP :
– Exonération des reproductions dans le cadre de la promotion de l’exposition si seulement deux œuvres au plus sont reproduites (jusqu’a ¼ de page chacune)
– Au-delà de ce nombre et de ce format les reproductions devront toutes faire l’objet d’une demande d’autorisation de reproduction auprès du service presse de l’ADAGP et seront toutes soumises à droits de reproduction
– Toute reproduction en couverture ou à la une devra faire l’objet d’une demande d’autorisation
– Le copyright à mentionner auprès de toute reproduction (ou concernant la presse artistique dans les crédits photographiques) sera : © ADAGP, Paris, 2010, et ce quelle que soit la provenance de l’image ou le lieu de conservation de l’œuvre.

AVERTISSEMENTS

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. L’Historial de la Grande Guerre décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou par mail : info@historial.org

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

L’Historial de la Grande Guerre ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’Historial de la Grande Guerre décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’Historial de la Grande Guerre, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

NÉANMOINS, PAR PRINCIPE SONT AUTORISÉS, SANS ACCORD EXPRESS PRÉALABLE :

La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source : Historial de la Grande Guerre, Péronne. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.

La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL de l’Historial de la Grande Guerre.

DANS LES AUTRES CAS, ET NOTAMMENT :

  • si vous souhaitez afficher le logo de l’Historial de la Grande Guerre,
  • si le contenu du site de l’Historial de la Grande Guerre doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site de l’Historial de la Grande Guerre n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse à l’Historial de la Grande Guerre par mail info@historial.org ou en écrivant à :

Historial de la Grande Guerre
BP 20063
80201 PERONNE cedex
Tél 03.22.83.14.18
Fax 03.22.83.54.18
info@historial.org

L’Historial de la Grande Guerre dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que l’Historial de la Grande Guerre cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, l’Historial de la Grande Guerre se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. L’Historial de la Grande Guerre ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

LOIS DE RÉFÉRENCE

  • Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
  • Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
  • Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.